Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société de Contrôle et d'Exploitation de Transports Auxiliaires SCETA
/
EUROPABUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPABUS
Société de Contrôle et d'Exploitation de Transports Auxiliaires SCETA

Numéro de dépôt :
929446
Date de dépôt :
24/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EUROPABUS

Déposée le 24 juillet 1975 par Société de Contrôle et d'Exploitation de Transports Auxiliaires SCETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EUROPABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Contrôle et d'Exploitation de Transports Auxiliaires SCETA domicilié(e) (soc. an.), 66, rue Monceau, Paris. - France.

La marque EUROPABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 39

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EUROPABUS est expirée depuis le 24 juillet 1985.

Société de Contrôle et d'Exploitation de Transports Auxiliaires SCETA a également déposé les autres marques suivantes : SCETA , ETS , SITIM , SATIM , FTS , BATIM , FTS , E , TRANSFRET , OGEFRET


Société de Contrôle et d'Exploitation de Transports Auxiliaires SCETA - (soc. an.), 66, rue Monceau, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Transports de personnes et de marchandises, informations concernant les voyages, agences de voyages et de tourisme.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.